Florilège de lois absurdes chez nous et ailleurs

Vous n’avez jamais ouvert la Constitution belge ? Il est fort probable que la réponse soit non et pourtant, elle comporte quelques belles inepties. Le juriste et blogueur Jogchum Vrielink en a commenté quelques-unes dont nous en avons sélectionné quelques unes. Nos recherches nous ont également menées à l’étranger, qui n’est pas en reste au niveau des lois burlesques. 

©ladepeche.fr

Belgique

Le roi peut encore mobiliser des troupes au Congo

Bien que le Congo soit devenu indépendant en 1960, le roi y a encore bien le pouvoir selon les textes officiels de 1937. Une loi lui permet ainsi de prendre des mesures pour « mobiliser » des troupes au « Congo Belge ». Le souverain se doit aussi d’assurer la protection du peuple congolais en cas de guerre.

Notre drapeau tricolore décrété « anticonstitutionnel »

Le drapeau tricolore national se compose de trois bandes verticales noire, jaune et rouge. Pourtant, l’article 193 de la Constitution mentionne un ordre de couleurs différent: « La Nation belge adopte les couleurs rouge, jaune et noire, et pour armes du Royaume le Lion Belgique avec la légende : L’UNION FAIT LA FORCE ». Interrogé par le quotidien De Morgen, l’expert en droit constitutionnel Jogchum Vrielink (KuLeuven) explique cette anomalie : « En 1830, l’ordre était vraiment rouge-jaune-noir et en outre les couleurs étaient horizontales. Cependant, en janvier 1831, quelqu’un a décidé qu’il fallait davantage marquer la différence avec l’ancien envahisseur néerlandais et le drapeau a été retourné« . Au même moment, pour des raisons héraldiques, on décide de fixer la couleur la plus foncée à la hampe.

Les femmes peuvent vendre les biens commerciaux de leur mari

L’article 10 du Code du commerce autorise uniquement la « femme mariée » à vendre le « commerce de son époux ». L’article ne mentionne pas si l’épouse en question doit informer son mari de la transaction. Discriminatoire, mais pas dans le sens qu’on aurait pu l’imaginer. L’égalité homme-femme, parlons-en !

En Flandre, de nombreuses règles communales paraissent également ridicules.

  • Leuven: les musiciens de rue sont seront sanctionnés s’ils jouent faux. Il est également interdit de secouer un arbre.
  • Deinze: il est interdit de lancer des confettis que l’on a ramassés au sol lors du carnaval.
  • Dendermonde: il est interdit de faire plusieurs fois un même circuit avec un groupe de 10 cyclistes.
  • Lokeren: il est interdit de faire peur aux gens.

Royaume-Uni

  • Il est légal pour une femme enceinte d’uriner dans le casque d’un agent.
  • Il est illégal de boire si vous possédez une vache.
  • Il est interdit de mourir au Parlement, sous peine d’être arrêté.

France

©.tous-des-anges.com

  • A Paris, une poubelle est considérée comme une arme mortelle.
  • Aucun cochon ne doit se faire appeler Napoléon par son propriétaire.
  • Les femmes n’ont pas le droit de porter des pantalons, sauf si elles sont à cheval ou à vélo.

Italie

  • A Milan, une loi impose d’arborer un visage souriant en toutes circonstances, excepté pour les obsèques et autres visites à l’hôpital
  • Un homme peut être arrêté pour avoir porté une jupe
  • A Eraclea, il est interdit de construire des châteaux de sable.

Retrouvez l’ensemble de ces lois ridicules en cliquant ici. Et d’ici là, évitez de mourir dans un parlement britannique, ce serait bête de devoir finir votre vie en prison !

B.D